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Mentions légales – Jardinhorizon.com

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• Téléphone : +44 117 992 4487

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2. Hébergement

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3. Propriété intellectuelle

L’intégralité des contenus présents sur jardinhorizon.com (textes, visuels, logos, graphismes, bases de données, etc.) est protégée par le droit de la propriété intellectuelle.
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7. Bases de données

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit anglais et, à titre supplétif, par le droit français. En l’absence de règlement amiable, seuls les tribunaux anglais seront compétents, sauf disposition légale impérative contraire.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :

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